Nouveaux Services Emplois Jeunes en Ile-de-France

ocuments

Textes officiels

inistère de l'Education Nationale

Décret

Décret n°2000-723 du 28 juillet 2000 relatif au conseil académique des aides-éducateurs (J.O du 2.08.2000)

Arrêtés

Arrêté du 24 juin 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2000 relatif à l'élection des représentants des aides-éducateurs et à la désignation des représentants de leurs employeurs pour la composition des conseils académiques des aides-éducateurs (J. O. du 05.07.2002)

Arrêté du 22 septembre 2000 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget de l'éducation nationale des sommes versées par le Fonds social européen (FSE) au titre du programme " nouveaux services - nouveaux emplois " (J. O. du 13.10.2000)

Arrêté du 28 juillet 2000 relatif à l'élection des représentants des aides-éducateurs et à la désignation des représentants de leurs employeurs pour la composition des conseils académiques des aides-éducateurs (J. O. du 02.08.2000)

Arrêté du 14 septembre 1999 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion du dispositif "emplois-jeunes" au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie (J.O. du 28.09.99)

Circulaires

Circulaire du min.Education Nationale 2000/139 du 4 septembre 2000 relative au conseil académique des aides-éducateurs (composition et fonctionnement des conseils académiques des aides-éducateurs/Modalités de désignation et d'élection de leurs membres).

Circulaire du min.Education Nationale 2000/100 du 29 juin 2000 relative à la formation et à la professionnalisation des aides-éducateurs recrutés par les EPLE.

Circulaire du min.Education Nationale 2000/099 du 29 juin 2000 relative à l'exercice des droits syndicaux pour les emplois-jeunes dans les EPLE et les écoles de l'enseignement public.

Rectificatif à la circulaire du min.Education Nationale 2000/043 du 23 mars 2000 relative au recrutement d'emplois jeunes cadre de vie par les EPLE.

Circulaire du min.Education Nationale 2000/043 du 23 mars 2000 relative au recrutement d'emplois jeunes cadre de vie par les EPLE.

Circulaire du min.Education Nationale 99/156 du 8 octobre 1999 relative à la formation et la professionnalisation des aides-éducateurs recrutés par les EPLE.

Circulaire du min.Education Nationale 99/147 du 4 octobre 1999 relative aux classes relais (participation des aides-éducateurs).

Circulaire du min.Education Nationale 99/072 du 20 mai 1999 relative à la mise en oeuvre du dispositif "emplois jeunes" dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du MENRT.

Circulaire du min.Education Nationale 98/150 du 17 juillet 1998 relative aux conditions d'emploi des aides éducateurs.

Circulaire du min.Education Nationale 98/147 du 16 juillet 1998 relative à la mise en oeuvre du dispositif emplois-jeunes dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du MEN.

Circulaire du min.Education Nationale 98/144 du 9 juillet 1998 relative à l'aménagement des temps et des activités de l'enfant: mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires (positionnement des aides éducateurs).

Circulaire du min.Education Nationale 98/136 du 23 juin 1998 relative au recrutement de jeunes agents de développement de nouvelles technologies dans les Instituts Universitaires de Formation des maîtres (IUFM).

Circulaire du min.Education Nationale 98/069 du 30 mars 1998 relative à la formation des aides-éducateurs.

Circulaire du min.Education Nationale 97/263 du 16 décembre 1997 relative à la mise en oeuvre du dispositif emplois-jeunes dans les EPLE et les écoles relevant du Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie (BO spécial n°1 du 1/01/98).

Instructions

Instruction du Min. Educ.Nationale du 1er juin 1999 relative à l'accord cadre entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le ministère de la Jeunesse et des Sports relatif à la formation professionnelle des aides-éducateurs

Notes

Lettre DAS/TS 1 du 31 décembre 1999 relative à la formation des jeunes aides éducateurs recrutés par le minisitère de l'Education Nationale au titre du programme Nouveaux Emplois-Nouveaux Services

Note de service n°2000-140 du 4 septembre 2000 relative au conseil académique des aides-éducateurs (calendrier des opérations électorales de l'année 2000).

Note de service du 31 août 2000 relative au relèvement du Smic - Personnels non titulaires (dont "emplois-jeunes")

Note de service n°98-017 du 5 février 1998 relative au recrutement dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

Accords/Conventions

Convention générale de coopération du 12 janvier 2001 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment CAPEB) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Convention du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et l'Association DECLICS - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF)- professionnalisation des emplois jeunes

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Fédération des Oeuvres Educatives et de Vacances de l'Education Nationale - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et l'entreprise Schneider Electric - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le Groupe Suez Lyonnaise des Eaux - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société PICARD - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le Groupement des Mousquetaires - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société MATIS - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Société WIDIL - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et France Initiative Réseau (FIR) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Convention du 13 décembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et l'association pour la promotion sociale et la formation professionnelle dans les transports routiers (PROMOTRANS) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Convention générale de coopération du 23 novembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et l'Union des industries métallurgiques et minières (UIMM) et l'Organisme paritaire collecteur agréé des industries métallurgiques (désigné ci-après par le sigle OPCAIM) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Convention générale de coopération du 23 novembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Convention générale de coopération du 23 novembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et l'Union des Industries Chimiques (UIC) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord de partenariat du 23 novembre 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le groupe PSA (Peugeot/Citroën) - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 27 juillet 2000 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le Min. de l'Intérieur - intégration professionnelle des aides-éducateurs

Accord-cadre du 1 juin 1999 entre le Ministère de l'Education Nationale, de la recherche et de la technologie et le ministère de la Jeunesse et des Sports relatif à la formation professionnelle des aides-éducateurs

Mementos

Memento juridique relatif aux modalités de gestion des emplois-jeunes des EPLE et des écoles de l'enseignement public (BO spécial n°9 du 25/04/2002, format Adobe PDF)

Memento juridique relatif à l'emploi d'aides-éducateurs salariés dans les EPLE et dans les écoles de l'enseignement public (BO spécial n°8 du 03/09/98, format Adobe PDF, 414 Ko).