 inistère
de la Jeunesse et des Sports
| Arrêtés |
Arrêté
du 15 décembre 1998 relatif au recensement des "emplois-jeunes"
créés dans le champ de la compétence de la ministre
de la jeunesse et des sports (J. O. du 6.01.99)
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| Instructions |
Instruction
n°01-207 JS du 9 novembre 2001 relative à la mise en
oeuvre des mesures de consolidation du programme "Nouveaux Services-Emplois
Jeunes"
Instruction
n°00-091 JS du 8 juin 2000 relative à la mise en place
au plan départemental de la Charte Nationale de Partenariat
pour l'accompagnement des employeurs dans le cadre du programme "Nouveaux
Services" dans le champ de la Jeunesse et des Sports
Instruction
n°00-035 JS du 28 février 2000 relative aux crédits
déconcentrés alloués par la délégation
à l'emploi et aux formations pour l'année 2000 (volet
emplois-Jeunes)
Instruction
n°99-106 JS du 15 juin 1999 relative à la mise en place
des actions d'accompagnement du dispositif "NouveauxServices-Emplois
Jeunes" en relation avec le partenariat développé
avec UNIFORMATION, AGEFOS-PME et le Ministère de l'Education
Nationale
Instruction
n°99-096 JS du 1er juin 1999 relative à l'accord cadre
passé entre le ministère de l'Education nationale, de
la Recherche et de la Technologie et le ministère de la Jeunesse
et des Sports sur la formation des aides éducateurs
Instruction
n°99-095 JS du 31 mai 1999 relative au crédits déconcentrés
FSE-Accompagnement du dispositif "Nouveaux Services-Emplois Jeunes"
Instruction
n°99-056 JS du 18 mars 1999 relative à l'utilisation
des crédits déconcentrés en 1999 pour des actions
en faveur de l'emploi, de la formation et pour l'organisation des
examens (chapitre emplois-Jeunes)
Instruction
n°98-236 JS du 24 décembre 1998 relative au dispositif
expérimental de qualification des titulaires d'un contrat de
travail "nouveaux services, emplois jeunes"
Instruction
n°98-196 JS du 30 octobre 1998 relative au fonds social européen
- Objectifs 3 - Appel à projets pour 1998-1999 (volet emplois-Jeunes)
Instruction
n°97-171 JS du 28 novembre 1997 relative à la participation
du ministère de la jeunesse et des sports au plan Emplois Jeunes
(BO spécial Janvier 1998) |
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ocuments
Textes officiels
